Mentions légales

éditeur du site

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site radisnoir.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.

Tout accès et/ou Utilisation du site www.radisnoir.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

Hébergement du site

Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site. Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.

Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site. Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres. Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, d’être reconnue par le site et de prouver son identité.

Propriété intellectuelle

Certain contenu de ce site, dont la mention le précise, est soumis à la licence Creative Commons, l’utilisation de ce contenue est strictement conditionné par cette licence.

« Radis Noir » est une marque déposée. Toute reproduction non autorisée de la marque, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Tout le contenu présent sur le site radisnoir.com (textes, articles, photos, images, illustrations, réalisations, icone, picto, etc…) et tous les autres contenus présents sont la propriété exclusive, notamment la propriété intellectuelle, littéraire et artistique, de Radis Noir ou des tiers détenteurs de leurs droits respectifs.

En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent Site et des éléments qu’il contient, ou toute utilisation autre que la consultation, sont strictement interdits. Seule la copie privée, réservée à l’usage exclusif du copiste, est autorisée.

RGPD

L’adresse email, le nom et le prénom peuvent être demandé à des fins commerciales ainsi qu’informatives. L’utilisateur est libre de nous demandées qu’elles sont les informations collectées à son sujet ainsi que d’en demander la suppression ou la modification à tout moment.

Nous stockons nos emails via la solution Getresponse et Clickfunnels qui sont tout deux des professionnels reconnues aux Etats-Unis pour leur niveau de sécurité d’information hautement qualifié.

Droits de reproduction :

Le présent site internet Web Corporate est la propriété de Élie Hénault. Web Corporate ® est une marque déposée toutes reproductions même partielle est interdite. Il est strictement interdit de copier, de s’approprier, de reproduire, d’utiliser à des fins privé ou commerciale un des éléments constitutifs du site internet Web Corporate ®. Articles : L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation d’un de ces éléments constitue une violation des droits d‘auteur, d’image et droit à la personne, réglementation en vigueur assujetti à la loi Française.

Web Corporate Copyright – Tous droit Réservés. Agence de communication web marketing. Développement web et mobile. Agence numérique digital.

Ce site web a fait l’objet d’un dépôt horodaté auprès d’un huissier de justice. Toute imitation, reproduction ou contrefaçon mêmes partielles fera l’objet de poursuites judiciaires sans qu’aucun avertissement préalable ne soit nécessaire…

Pin It on Pinterest

Share This